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Code SH 84136070 - Pompes à vis hélicoïdales
Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à vis hélicoïdale pour eau potable (50 kg, 100 cm de longueur, 50 cm de hauteur, 30 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour Huile dengine (20 kg, 50 cm de longueur, 20 cm de hauteur, 15 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour produits chimiques (300 kg, 150 cm de longueur, 80 cm de hauteur, 60 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour alimentation en liquide pour processus de production (100 kg, 120 cm de longueur, 40 cm de hauteur, 30 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour systèmes de réfrigération (80 kg, 150 cm de longueur, 60 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour Huile dengine (20 kg, 50 cm de longueur, 20 cm de hauteur, 15 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour produits chimiques (300 kg, 150 cm de longueur, 80 cm de hauteur, 60 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour alimentation en liquide pour processus de production (100 kg, 120 cm de longueur, 40 cm de hauteur, 30 cm de largeur)
- Pompe à vis hélicoïdale pour systèmes de réfrigération (80 kg, 150 cm de longueur, 60 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841360
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84136070
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84136070
2005:
84136010
➜
2006:
84136070
2005:
84136060
➜
2006:
84136070