Code SH 84137035 - Pompes centrifuges <= 15 mm

Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pompe centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 10 mm, utilisée pour le transfert de produits chimiques
- Pompe centrifuge électrique, 12 mm de diamètre, pour le système d'alimentation en eau potable
- Pompe centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 13 mm, utilisée dans l'industrie pharmaceutique
- Pompe centrifuge hydraulique, diamètre nominal 14 mm, pour les systèmes de climatisation
- Pompe centrifuge centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 11 mm, pour la production de bière

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8413 Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides 841370 Autres pompes centrifuges Pompes immergées Autres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre 84137035 N'excédant pas 15 mm

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841370
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84137035
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84137035
2005: 84137010
2006: 84137035
2005: 84137040
2006: 84137035