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Code SH 84137035 - Pompes centrifuges <= 15 mm
Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 10 mm, utilisée pour le transfert de produits chimiques
- Pompe centrifuge électrique, 12 mm de diamètre, pour le système d'alimentation en eau potable
- Pompe centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 13 mm, utilisée dans l'industrie pharmaceutique
- Pompe centrifuge hydraulique, diamètre nominal 14 mm, pour les systèmes de climatisation
- Pompe centrifuge centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 11 mm, pour la production de bière
- Pompe centrifuge électrique, 12 mm de diamètre, pour le système d'alimentation en eau potable
- Pompe centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 13 mm, utilisée dans l'industrie pharmaceutique
- Pompe centrifuge hydraulique, diamètre nominal 14 mm, pour les systèmes de climatisation
- Pompe centrifuge centrifuge à moteur, tubulure de refoulement 11 mm, pour la production de bière
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8413
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841370
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84137035
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84137035
2005:
84137010
➜
2006:
84137035
2005:
84137040
➜
2006:
84137035