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Code SH 84143020 - Compresseurs frigorifiques <= 0,4 kW
Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Compresseur hermétique pour réfrigérateur ménager (12 x 8 x 10 cm, 2 kg)
- Compresseur à piston pour équipement de réfrigération commerciale (15 x 10 x 15 cm, 3 kg)
- Compresseur scroll pour système de climatisation résidentielle (10 x 8 x 12 cm, 1,5 kg)
- Compresseur à vis pour système de réfrigération industrielle léger (20 x 15 x 18 cm, 4 kg)
- Compresseur sans huile pour dispositif de réfrigération médical (8 x 6 x 10 cm, 1 kg)
- Compresseur à piston pour équipement de réfrigération commerciale (15 x 10 x 15 cm, 3 kg)
- Compresseur scroll pour système de climatisation résidentielle (10 x 8 x 12 cm, 1,5 kg)
- Compresseur à vis pour système de réfrigération industrielle léger (20 x 15 x 18 cm, 4 kg)
- Compresseur sans huile pour dispositif de réfrigération médical (8 x 6 x 10 cm, 1 kg)
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8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841430
Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques
84143020
D'une puissance n'excédant pas 0,4 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841430
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84143020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84143020
2005:
84143010
➜
2006:
84143020
2005:
84143030
➜
2006:
84143020