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Code SH 84145995 - Ventilateurs Industriels
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 84145915)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ventilateur de salle de contrôle pour centrale électrique (1500 m³/h, 380 V)
- Ventilateur centrifuge pour système de ventilation industrielle (2200 m³/h, 10 kW)
- Ventilateur radial pour système de climatisation (5000 m³/h, 415 V)
- Ventilateur à balancier pour installation de traitment de l'air (1000 m³/h, 230 V)
- Ventilateur à flux inverse pour système de ventilation en salle de chantier (300 m³/h, 120 V)
- Ventilateur à haute pression pour application médicale (50 m³/h, 24 V)
- Ventilateur centrifuge pour système de ventilation industrielle (2200 m³/h, 10 kW)
- Ventilateur radial pour système de climatisation (5000 m³/h, 415 V)
- Ventilateur à balancier pour installation de traitment de l'air (1000 m³/h, 230 V)
- Ventilateur à flux inverse pour système de ventilation en salle de chantier (300 m³/h, 120 V)
- Ventilateur à haute pression pour application médicale (50 m³/h, 24 V)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
Ventilateurs
841459
Autres
Autres
84145925
Ventilateurs axiaux
84145935
Ventilateurs centrifuges
84145995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841459
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84145995
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84145995
2016:
84145980
➜
2017:
84145995