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Code SH 84148028 - Pompes et-compresseurs gaz
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pompe à air pour aquarium de 50 L, avec filtre incorporé
- Compresseur d'air 10 bar, 100 m³/h, pour système de sécurité incendie
- Ventilateur axial, 1 m de diamètre, pour vente en libre-service
- Enceinte de sécurité biologique, 80 m³, classe de sécurité 3 Bio, pour laboratoire de recherche
- Compresseur volumétrique, 220 V, 50 Hz, 60 m³/h, pour atelier de mécanique
- Pompe à vide, 0,5 m³, pour chambre à vide pour applications électroniques
- Compresseur d'air 10 bar, 100 m³/h, pour système de sécurité incendie
- Ventilateur axial, 1 m de diamètre, pour vente en libre-service
- Enceinte de sécurité biologique, 80 m³, classe de sécurité 3 Bio, pour laboratoire de recherche
- Compresseur volumétrique, 220 V, 50 Hz, 60 m³/h, pour atelier de mécanique
- Pompe à vide, 0,5 m³, pour chambre à vide pour applications électroniques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841480
Autres
Turbocompresseurs
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
N'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
84148022
N'excédant pas 60 m³
84148028
Excédant 60 m³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841480
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84148028
2010-04-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2010-04-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84148028
2005:
84148010
➜
2006:
84148028
2005:
84148039
➜
2006:
84148028