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Code SH 84148059 - Pompes et compresseurs industriels
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Compresseur volumétrique alternatif fournissant une surpression de 20 bar et un débit/h de 150 m³
- Pompe à air permettant d'atteindre une pression de 12 bar et un débit de 100 m³
- Ventilateur axial à haute performance, capable de fournir 300 m³/min
- Enceinte de sécurité biologique étanche aux gaz,filtrante, d'un volume de 150 m³
- Compresseur d'air monté sur châssis fixe, fournissant une surpression de 18 bar et un débit/h de 200 m³
- Pompe à air permettant d'atteindre une pression de 12 bar et un débit de 100 m³
- Ventilateur axial à haute performance, capable de fournir 300 m³/min
- Enceinte de sécurité biologique étanche aux gaz,filtrante, d'un volume de 150 m³
- Compresseur d'air monté sur châssis fixe, fournissant une surpression de 18 bar et un débit/h de 200 m³
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SK
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8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes
841480
Autres
Turbocompresseurs
Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression
N'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure
Excédant 15 bar, d'un débit par heure
84148051
N'excédant pas 120 m³
84148059
Excédant 120 m³
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841480
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84148059
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84148059
2005:
84148010
➜
2006:
84148059
2005:
84148049
➜
2006:
84148059