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Code SH 84152000 - Climatiseur Auto
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Climatiseur automobile pour voiture personnelle ( dimensions : 30x20x15 cm, poids : 2 kg )
- Système de ventilation pour fourgonnette ( hauteur : 40 cm, largeur : 30 cm, poids : 5 kg )
- Appareil de réglage de température pour auto ( dimensions : 15x10x5 cm, poids : 0,5 kg )
- Unité de contrôle climatique pour camionnette ( hauteur : 25 cm, largeur : 20 cm, poids : 3 kg )
- Système de climatisation intégré pour véhicule électrique ( dimensions : 40x20x10 cm, poids : 4 kg )
- Système de ventilation pour fourgonnette ( hauteur : 40 cm, largeur : 30 cm, poids : 5 kg )
- Appareil de réglage de température pour auto ( dimensions : 15x10x5 cm, poids : 0,5 kg )
- Unité de contrôle climatique pour camionnette ( hauteur : 25 cm, largeur : 20 cm, poids : 3 kg )
- Système de climatisation intégré pour véhicule électrique ( dimensions : 40x20x10 cm, poids : 4 kg )
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8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
84152000
Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841520
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84152000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84152000
1995:
84158290
➜
1996:
84152000