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Code SH 84158200 - Appareils de climatisation
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Climatiseur de grande taille pour les locaux commerciaux (1200W, 15 kg, 55 x 40 x 30 cm)
- Système de climatisation central pour les immeubles de bureaux (3000W, 50 kg, 1,5 m x 1,2 m x 0,5 m)
- Unité de climatisation pour les chambres confortables (900W, 10 kg, 40 x 30 x 20 cm)
- Machine de conditionnement d'air pour les serveurs informatiques (1500W, 30 kg, 60 x 40 x 30 cm)
- Système de climatisation pour les espaces de travail en open-space (4500W, 100 kg, 2 m x 1,5 m x 0,7 m)
- Système de climatisation central pour les immeubles de bureaux (3000W, 50 kg, 1,5 m x 1,2 m x 0,5 m)
- Unité de climatisation pour les chambres confortables (900W, 10 kg, 40 x 30 x 20 cm)
- Machine de conditionnement d'air pour les serveurs informatiques (1500W, 30 kg, 60 x 40 x 30 cm)
- Système de climatisation pour les espaces de travail en open-space (4500W, 100 kg, 2 m x 1,5 m x 0,7 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément
Autres
84158200
Autres, avec dispositif de réfrigération
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841582
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84158200
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2364/23
2024-12-04
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-02-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84158200
2005:
84158210
➜
2006:
84158200
2005:
84158280
➜
2006:
84158200