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Code SH 84158300 - Machines air sans réfrigération
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Purificateur d'air pour la maison, 40 cm x 25 cm x 15 cm, 4 kg
- Déshumidifiant sans système de réfrigération, pour les pièces de 15 à 30 m², 30 cm x 20 cm x 15 cm, 6 kg
- Appareil de traitement d'air pour les salles de réunion, 50 cm x 30 cm x 20 cm, 8 kg, avec système d'ionisation
- Machine à air humidifié pour les bibliothèques, 60 cm x 40 cm x 25 cm, 12 kg, avec filtre HEPA
- Ventilateur avec système de chauffage et de filtration, 35 cm x 20 cm x 15 cm, 5 kg, pour les appartements
- Déshumidifiant sans système de réfrigération, pour les pièces de 15 à 30 m², 30 cm x 20 cm x 15 cm, 6 kg
- Appareil de traitement d'air pour les salles de réunion, 50 cm x 30 cm x 20 cm, 8 kg, avec système d'ionisation
- Machine à air humidifié pour les bibliothèques, 60 cm x 40 cm x 25 cm, 12 kg, avec filtre HEPA
- Ventilateur avec système de chauffage et de filtration, 35 cm x 20 cm x 15 cm, 5 kg, pour les appartements
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8415
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841583
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84158300
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84158300
2005:
84158310
➜
2006:
84158300
2005:
84158390
➜
2006:
84158300