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Code SH 84199015 - Pièces stérilisateurs médicaux
Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Unité de stérilisation autonome à UV ( dimensions : 40 cm x 30 cm x 20 cm, poids : 5 kg)
- Ensemble de pièces détachées pour stérilisateur à vapeur (4 pièces, poids total : 1 kg)
- Cellule de stérilisation par champ électromagnétique ( diameter : 20 cm, hauteur : 10 cm)
- Pompe à vide pour stérilisateur à gaz (diameter : 5 cm, poids : 0.5 kg)
- Support de réaction pour stérilisateur à plasma (dimensions : 15 cm x 15 cm, poids : 2 kg)
- Réservoir de stérilisation à liquide (capacité : 1L, poids vide : 1.2 kg)
- Ensemble de pièces détachées pour stérilisateur à vapeur (4 pièces, poids total : 1 kg)
- Cellule de stérilisation par champ électromagnétique ( diameter : 20 cm, hauteur : 10 cm)
- Pompe à vide pour stérilisateur à gaz (diameter : 5 cm, poids : 0.5 kg)
- Support de réaction pour stérilisateur à plasma (dimensions : 15 cm x 15 cm, poids : 2 kg)
- Réservoir de stérilisation à liquide (capacité : 1L, poids vide : 1.2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8419
Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du no 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation
841990
Parties
84199015
De stérilisateurs de la sous-position 84192000
84199085
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8419
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841990
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84199015
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84199015
2006:
84199025
➜
2007:
84199015