Code SH 84201089 - Calandres et laminoirs spécifiques

Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Calandre pour l'industrie alimentaire (_taille : 2 m x 1,5 m, poids : 500 kg)_
- Laminoir à chaud pour la transformation de plastiques (_diamètre de rouleau : 30 cm, longueur : 3 m)_
- Calandre à haute précision pour la fabrication de pièces de précision (_précision : 0,01 mm, vitesse de rotation : 100 tr/min)_
- Laminoir pour la production de couches minces sur des supports composites (_largeur de travail : 1,2 m, épaisseur minimale traitable : 0,1 mm)_
- Calandre pour la formation de couches de surface sur des matières plastiques (_force de compression : 50 t, vitesse de défilement : 10 m/min)_
- Laminoir horizontal pour la fabrication de produits composites hybrides (_longueur de travail : 5 m, largeur de travail : 1,5 m)_

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8420 Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines 842010 Calandres et laminoirs Autres 84201081 Laminoirs à rouleaux utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés 84201089 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8420
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84201089
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84201089
2016: 84201080
2017: 84201089