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Code SH 84233090 - Bascules mécaniques traditionnelles
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bascule à pesée constante de 100 kg pour le conditionnement de produits alimentaires
- Balance mécanique de précision pour le pesage de matériaux en vrac (2000 x 1500 x 500 mm)
- Bascule ensacheuse automatique pour le conditionnement de produits chimiques (300 kg/h)
- Doseuse à pesée fixe pour la manipulation de poudres pharmaceutiques (50 g à 100 g)
- Balance à plateau pour le pesage de pièces métalliques (200 x 200 mm, 50 kg)
- Bascule à pesée constante pour le conditionnement de denrées alimentaires en sachets (10 g à 500 g)
- Balance mécanique de précision pour le pesage de matériaux en vrac (2000 x 1500 x 500 mm)
- Bascule ensacheuse automatique pour le conditionnement de produits chimiques (300 kg/h)
- Doseuse à pesée fixe pour la manipulation de poudres pharmaceutiques (50 g à 100 g)
- Balance à plateau pour le pesage de pièces métalliques (200 x 200 mm, 50 kg)
- Bascule à pesée constante pour le conditionnement de denrées alimentaires en sachets (10 g à 500 g)
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8423
Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances
842330
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84233010
à pesage électronique
84233090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8423
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842330
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84233090
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84233090
2016:
84233000
➜
2017:
84233090