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Code SH 84291900 - Bulleurs et biais sur roues

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- D7G de Caterpillar (12000 kg, 2,5 m de large, 3,5 m de haut)
- RB245 de JCB (4500 kg, 1,8 m de large, 2,3 m de haut)
- T-172 de New Holland (15000 kg, 3 m de large, 3,2 m de haut)
- LX130-7 de Doosan (9800 kg, 2,2 m de large, 2,8 m de haut)
- L260 de Komatsu (18000 kg, 3,5 m de large, 3,5 m de haut)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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PT

SK

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8429

Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)

84291900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8429

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 842919

9 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84291900

2008-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87

2008-01-01

ERGA OMNES (1011)

Supplementary unit

Regulation 2658/87

2012-03-13

Syria (SY)