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Code SH 84293000 - Décapeuses autopropulsées
Décapeuses (scrapers) autopropulsées
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 30 tonnes, 6,5 m de long et 3,2 m de large
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 20 tonnes, 5,5 m de long et 2,8 m de large avec système de tamponnage
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 15 tonnes, 4,5 m de long et 2,2 m de large avec système de freinage renforcé
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 10 tonnes, 3,8 m de long et 1,9 m de large pour usage en terrain difficile
- Décapeuse (scraper) autopropulsée électrique de 5 tonnes, 3,2 m de long et 1,6 m de large pour usage en zone urbaine
- Décapeuse (scraper) autopropulsée à pneus de 12 tonnes, 4,2 m de long et 2,4 m de large pour usage dans les chantiers de construction
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 20 tonnes, 5,5 m de long et 2,8 m de large avec système de tamponnage
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 15 tonnes, 4,5 m de long et 2,2 m de large avec système de freinage renforcé
- Décapeuse (scraper) autopropulsée de 10 tonnes, 3,8 m de long et 1,9 m de large pour usage en terrain difficile
- Décapeuse (scraper) autopropulsée électrique de 5 tonnes, 3,2 m de long et 1,6 m de large pour usage en zone urbaine
- Décapeuse (scraper) autopropulsée à pneus de 12 tonnes, 4,2 m de long et 2,4 m de large pour usage dans les chantiers de construction
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842930
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84293000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2012-09-13
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0509/12
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14