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Code SH 84295900 - Équipements de terrassement Auswahl
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pelle mécanique sur chenilles de 20 tonnes à moteur diesel
- Excavateur sur pneus de 15 mètres de hauteur avec grue télescopique
- Chargeuse à roues de 10 tonnes avec système de levage hydraulique
- Chargeuse-pelleteuse à chenilles de 25 tonnes avec Godet de 4m³
- Excavateur sur chenilles de 12 tonnes avec bras télescopique de 6 mètres
- Pelle mécanique sur roues de 18 tonnes avec système de stabilisation automatique
- Chargeuse-pelleteuse à roues de 12 tonnes avec bras hydraulique de 5 mètres
- Excavateur sur pneus de 15 mètres de hauteur avec grue télescopique
- Chargeuse à roues de 10 tonnes avec système de levage hydraulique
- Chargeuse-pelleteuse à chenilles de 25 tonnes avec Godet de 4m³
- Excavateur sur chenilles de 12 tonnes avec bras télescopique de 6 mètres
- Pelle mécanique sur roues de 18 tonnes avec système de stabilisation automatique
- Chargeuse-pelleteuse à roues de 12 tonnes avec bras hydraulique de 5 mètres
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
84295900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842959
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-01-20
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0044/16
2016-02-09
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0264/12
2017-02-19
Zimbabwe (ZW)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0284/17
2017-11-14
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14