Code SH 84304900 - Machines de sondage terrestre

Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Trépans de forage vertical pour l'extraction de pétrole (hauteur de 2,5 m, diamètre de 1,2 m, poids de 500 kg)
- Moteurs de forage électriques pour l'industrie minière (puissance de 100 kW, poids de 200 kg)
- Sondeuses pour l'étude des sols (hauteur de 1,8 m, longueur de 3,5 m, poids de 300 kg)
- Machines de forage rotatives pour l'extraction de minerais (diamètre de 1,5 m, poids de 1,2 tonnes)
- Appareils de forage à la percussion pour l'industrie de la construction (hauteur de 2,2 m, poids de 400 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8430 Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige Autres machines de sondage ou de forage 84304900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8430
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843049
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84304900
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84678900

Changements en faveur de 84304900
1995: 84304900
➜
1996: 84304900