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Code SH 84314100 - Pièces détachées pour machines
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Godet de charge pour travail du sol (largeur 2,5 m, hauteur 1,2 m)
- Bennes à grains pour stockage de céréales (capacité 50T, longueur 6m, largeur 2m)
- Bennes-preneuses pour chariots élévateurs (capacité 800 kg, hauteur 1,5m)
- Pelle mécanique pour excavation de fond de terrain (longueur 4m, largeur 1,2m)
- Grappin hydraulique pour grues (capacité 5T, largeur 2,5m)
- Bennes à grains pour stockage de céréales (capacité 50T, longueur 6m, largeur 2m)
- Bennes-preneuses pour chariots élévateurs (capacité 800 kg, hauteur 1,5m)
- Pelle mécanique pour excavation de fond de terrain (longueur 4m, largeur 1,2m)
- Grappin hydraulique pour grues (capacité 5T, largeur 2,5m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843141
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14