Code SH 84321000 - Charrues agricoles, sylvicoles et horticoles

Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Charrue à disque pour travailler les sols difficiles (120 cm de largeur, 80 kg)
- Charrue rotative pour les sols légers et les cultures spéciales (90 cm de largeur, 50 kg)
- Charrue à deux corps pour le travail profond des sols (150 cm de largeur, 120 kg)
- Charrue à traction animale pour les petits exploitants (80 cm de largeur, 30 kg)
- Charrue_inverse pour le travail des sols vitrophanes (100 cm de largeur, 70 kg)
- Charrue_à_dents pour le travail des sols argileux (120 cm de largeur, 100 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 84321000 Charrues

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843210
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84321000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84321000
2008: 84321010
➜
2009: 84321000
2008: 84321090
➜
2009: 84321000