Code SH 84322950 - Motohoues agricoles sylvicoles horticoles

Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Motohoue à traction animale pour labourer les champs (1,5 tonnes, 2,5 m de largeur)
- Motohoue pour débroussailler les sous-bois (220 kg, 1,2 m de hauteur)
- Motohoue à moteur électrique pour le jardinage (30 kg, 1,8 m de longueur)
- Motohoue à trois points pour le labour des petits terrains (400 kg, 2,2 m de largeur)
- Motohoue automotrice pour les travaux forestiers (2,5 tonnes, 3,5 m de longueur)
- Motohoue montée sur roues pour le travail du sol en montagne (1 tonne, 1,8 m de largeur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses 843229 Autres 84322910 Scarificateurs et cultivateurs 84322930 Herses 84322950 Motohoues 84322990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843229
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84322950
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