Code SH 84331159 - Tondeuses à gazon auto-motorisées

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon Honda HRX à essence, 160cc, 42cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon Briggs & Stratton Q650 à essence, 190cc, 46cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon Husqvarna LB 548 à essence, 150cc, 49cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon McCulloch M46-110 à essence, 160cc, 46cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon Craftsman 37412 à essence, 150cc, 42cm de largeur de coupe
- Tondeuse à gazon Troy-Bilt TB220 à essence, 190cc, 42cm de largeur de coupe

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres Autopropulsées 84331151 équipées d'un siège 84331159 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331159
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