Code SH 84331190 - Tondeuses à gazon à moteur

Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tondeuse à gazon à moteur à essence de 2,5 ch, 40 cm de largeur de coupe et 25 kg
- Tondeuse à gazon à moteur Diesel de 3,2 ch, 50 cm de largeur de coupe et 35 kg
- Tondeuse à gazon à moteur à essence de 1,8 ch, 30 cm de largeur de coupe et 20 kg
- Tondeuse à gazon à moteur à essence de 2,2 ch, 45 cm de largeur de coupe et 28 kg
- Tondeuse à gazon à moteur Diesel de 2,5 ch, 60 cm de largeur de coupe et 40 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8433 Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437 Tondeuses à gazon 843311 à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal Autres 84331190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331190
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