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Code SH 84331910 - Tondeuses à gazon électriques
Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tondeuse à gazon électrique à roue arrière, pour pelouse de 200 m², avec dispositif de coupe en hélice (1350 W, 32 cm)
- Faucheuse électrique pour maïs, avec système de coupe à disque et rouleau de compression (1200 W, 60 cm, 2,5 kg)
- Nettoyeur d'œufs électrique, avec système de roue et tamis vibrants, pour œufs de 40-70 g (400 W, 40 x 30 cm, 10 kg)
- Presse à fourrage électrique, pour balles de 1,5 t, avec système de lubrification automatique (2500 W, 120 x 100 x 180 cm, 850 kg)
- Trieur de fruits électrique, avec système de ventilation et de pesée, pour fruits de 50-100 g (800 W, 60 x 40 cm, 25 kg)
- Machine à trier les légumes électrique, avec système de tri par forme et couleur, pour légumes de 50-200 g (1000 W, 100 x 60 cm, 40 kg)
- Faucheuse électrique pour maïs, avec système de coupe à disque et rouleau de compression (1200 W, 60 cm, 2,5 kg)
- Nettoyeur d'œufs électrique, avec système de roue et tamis vibrants, pour œufs de 40-70 g (400 W, 40 x 30 cm, 10 kg)
- Presse à fourrage électrique, pour balles de 1,5 t, avec système de lubrification automatique (2500 W, 120 x 100 x 180 cm, 850 kg)
- Trieur de fruits électrique, avec système de ventilation et de pesée, pour fruits de 50-100 g (800 W, 60 x 40 cm, 25 kg)
- Machine à trier les légumes électrique, avec système de tri par forme et couleur, pour légumes de 50-200 g (1000 W, 100 x 60 cm, 40 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Tondeuses à gazon
843319
Autres
Avec moteur
84331910
électrique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331910
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06