Code SH 84369900 - Pièces pour agri-sylviculture

Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rotor pour faucheur (diamètre : 1,5 m, poids : 500 kg)
- Moteur hydraulique pour pulvérisateur pour tracteur (120 ch, 300 kg)
- Roue avec jante pour machine à récolter ( diamètre : 1,2 m, largeur : 0,5 m, poids : 200 kg)
- Pompe à essence pour arroseur (pression maximale : 10 bars, débit maximal : 100 l/min, poids : 50 kg)
- Presse pour balles de foin (hauteur : 1,8 m, largeur : 1,2 m, poids : 300 kg)
- Embrayage pour moissonneuse-batteuse (diamètre : 800 mm, poids : 150 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Magyar HU
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture Parties 84369900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843699
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84369900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24