Code SH 84371000 - Machines de pré-traitement grain

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine à égrener les céréales (capacité de 500 kg/h)
- Trieuse à grains à écran vibrant (largeur 1,5 m, hauteur 2 m)
- Écran de criblage pour grains (taille 2x3 m, maille 10 mm)
- Air-jet pour le nettoyage des légumes secs (pression 5 bars)
--machine à épurer les légumes secs par Air-aspirant (débit 1000 l/min)
- Trieuse électrique pour les grains de maïs (capacité 200 kg/h)
- Vibrateur pour le criblage des légumineuses (fréquence 50 Hz)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8437 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier 84371000 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8437
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843710
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84371000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87