Code SH 84384000 - Machines brasserie excluant certains

Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pompe à bière (120 kg, 1,5 m de longueur, 0,8 m de hauteur) pour transférer la bière entre les étapes de production
- Mélangeur à grain (15 kW, 2,2 m de diamètre) pour mélanger les ingrédients pour la production de bière
- Cuve de fermentation (10 000 L, 4 m de hauteur, 3 m de diamètre) pour la fermentation de la bière
- Pompe à écoulement (0,5 kW, 0,8 m de longueur) pour déplacer la bière dans les tuyaux

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8438 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales 84384000 Machines et appareils pour la brasserie

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8438
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843840
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84384000
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24