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Code SH 84399900 - Pièces de machines papier-carton
Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rames deiformes pour presses à papier (150 cm de longueur, 50 cm de largeur, 30 cm de hauteur)
- Cylindres d'impression pour machines à imprimer (Ø 60 cm, 30 kg)
- Têtes de cuisson pour sécheurs à papier (15 kg, 30 cm de longueur, 10 cm de largeur)
- Guide-rouleaux pour machines à découper le papier (12 pièces, Ø 2 cm)
- Éléments de transmission pour convoyeurs de papier (5 kg, 50 cm de longueur)
- Cylindres d'impression pour machines à imprimer (Ø 60 cm, 30 kg)
- Têtes de cuisson pour sécheurs à papier (15 kg, 30 cm de longueur, 10 cm de largeur)
- Guide-rouleaux pour machines à découper le papier (12 pièces, Ø 2 cm)
- Éléments de transmission pour convoyeurs de papier (5 kg, 50 cm de longueur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8439
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843999
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84399900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84399900
Changements en faveur de 84399900
1989:
84399900
➜
1990:
84399910
1989:
84399900
➜
1990:
84399990
Changements en faveur de 84399900
2011:
84399910
➜
2012:
84399900
2011:
84399990
➜
2012:
84399900