Code SH 84401090 - Machines pour brochage/reliure

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Presse à relier (manuel, 15 kg, 50 cm de longueur)
- Machine à brocher (électrique, 30 kg, 80 cm de largeur)
- Appareil de reliure à chaud (280 W, 10 kg, 40 cm de hauteur)
- Machine à relier par thermal binding (120 V, 20 kg, 60 cm de profondeur)
- Presse à brocher pour couverture rigide (manuel, 50 kg, 100 cm de longueur)
- Appareil de brochage automatique (électrique, 40 kg, 120 cm de largeur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8440 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 844010 Machines et appareils 84401010 Plieuses 84401020 Assembleuses 84401030 Couseuses ou agrafeuses 84401040 Machines à relier par collage 84401090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8440
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844010
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84401090
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17