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Code SH 84425000 - Clichés et organes imprimants
Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cliché en aluminum de 30 cm x 40 cm pour impression offset
- Pierre lithographique en calcaire de 50 kg préparée pour impression de motifs décoratifs
- Plaque de zinc de 10 mm d'épaisseur et 20 cm de diamètre pour impression en intaglio
- Cylindre en bois de 1,5 m de long et 30 cm de diamètre préparé pour l'impression de papier peint
- Planche de verre de 20 cm x 30 cm polie pour impression de microfilm
- Organe imprimant en plastique de 5 kg pour impression de journaux
- Pierre lithographique en calcaire de 50 kg préparée pour impression de motifs décoratifs
- Plaque de zinc de 10 mm d'épaisseur et 20 cm de diamètre pour impression en intaglio
- Cylindre en bois de 1,5 m de long et 30 cm de diamètre préparé pour l'impression de papier peint
- Planche de verre de 20 cm x 30 cm polie pour impression de microfilm
- Organe imprimant en plastique de 5 kg pour impression de journaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8442
Machines, appareils et matériels (autres que les machines des nos 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
84425000
Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8442
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844250
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84425000
2017-01-01
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
2017-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
2017-01-01
Syria (SY)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1332/13
2017-01-01
Iraq (IQ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1210/03
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
2017-01-01
All third countries (1008)
Restriction on export
Regulation 1210/03
2017-01-01
All third countries (1008)
Export authorization
Regulation 1332/13
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control on cultural goods
Regulation 0116/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84425000
2016:
84425020
➜
2017:
84425000
2016:
84425080
➜
2017:
84425000