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Code SH 84431100 - Machines offset à bobines
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Presse offset en bobine pour imprimer des étiquettes sur papier ou plastique, dims 2,5m x 1,8m x 1,5m, poids 5 tonnes
- Imprimante offset numérique à 5 couleurs, entraînée par un motor, dims 2,2m x 1,2m x 1,2m, poids 800kg
- MACHINE À IMPRIMER OFFSET À BOBINE AUTOMATIQUE, dims 1,5m x 1m x 0,8m, poids 200kg
- Presse à imprimer offset UV, dims 1,8m x 1,5m x 1m, poids 1 tonne
- Presse offset à rouleau à froid avec système de séchage au laminoir, dims 2,8m x 1,5m x 1,2m, poids 1,2 tonnes
- Imprimante offset numérique à 4 couleurs, dims 1,2m x 0,8m x 0,6m, poids 300kg
- Imprimante offset numérique à 5 couleurs, entraînée par un motor, dims 2,2m x 1,2m x 1,2m, poids 800kg
- MACHINE À IMPRIMER OFFSET À BOBINE AUTOMATIQUE, dims 1,5m x 1m x 0,8m, poids 200kg
- Presse à imprimer offset UV, dims 1,8m x 1,5m x 1m, poids 1 tonne
- Presse offset à rouleau à froid avec système de séchage au laminoir, dims 2,8m x 1,5m x 1,2m, poids 1,2 tonnes
- Imprimante offset numérique à 4 couleurs, dims 1,2m x 0,8m x 0,6m, poids 300kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
84431100
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844311
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87