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Code SH 84431400 - Machines à imprimer alimentées
Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Presse offset à imprimer des journaux, avec systèmes de coloration et de finition (poids : 5 tonnes, taille : 10 mètres de long, 3 mètres de large et 4 mètres de haut)
- Machine à imprimer des matériaux souples, avec un système de découpe laser et une largeur de 1,5 mètre (pour l'impression de sacs en plastique)
- Imprimante industrielle à impression numérique, avec résolution de 1200 dpi et une vitesse d'impression de 100 mètre à la minute (pour l'impression de textile)
- Machine à imprimer des étiquettes, avec une largeur de 30 cm et une longueur de 50 mètres (pour l'emballage de produits alimentaires)
- Presse à feuille à imprimer des documents, avec une capacité de 10 000 exemplaires à l'heure et un format maximum de A3 (pour l'impression de livres et de revues)
- Machine à imprimer des matériaux souples, avec un système de découpe laser et une largeur de 1,5 mètre (pour l'impression de sacs en plastique)
- Imprimante industrielle à impression numérique, avec résolution de 1200 dpi et une vitesse d'impression de 100 mètre à la minute (pour l'impression de textile)
- Machine à imprimer des étiquettes, avec une largeur de 30 cm et une longueur de 50 mètres (pour l'emballage de produits alimentaires)
- Presse à feuille à imprimer des documents, avec une capacité de 10 000 exemplaires à l'heure et un format maximum de A3 (pour l'impression de livres et de revues)
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8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442
84431400
Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844314
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84431400
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84431400
2006:
84432100
➜
2007:
84431400