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Code SH 84439990 - Pièces de machines dimpression
Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Réservoir d'encre pour imprimante jet d'encre (capacité de 500ml)
- Rouleau de papier pour imprimante laser (format A4, 500 feuilles)
- Cartouche de toner pour photocopieur (noir, épaisseur 10mm)
- Bloc de blocs de papiers pour imprimante à jet d'encre (format A3, 200 feuilles)
- Tête d'impression pour imprimante 3D (résolution 300 dpi, dimensions 10x10cm)
- Pompe à encre pour imprimante à grande largeur (débit 100ml/min)
- Roue de transporte de papier pour imprimante multifonctions (diamètre 15cm)
- Rouleau de papier pour imprimante laser (format A4, 500 feuilles)
- Cartouche de toner pour photocopieur (noir, épaisseur 10mm)
- Bloc de blocs de papiers pour imprimante à jet d'encre (format A3, 200 feuilles)
- Tête d'impression pour imprimante 3D (résolution 300 dpi, dimensions 10x10cm)
- Pompe à encre pour imprimante à grande largeur (débit 100ml/min)
- Roue de transporte de papier pour imprimante multifonctions (diamètre 15cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Parties et accessoires
844399
Autres
84439910
Assemblages électroniques
84439990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844399
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84439990
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84439990
2006:
84436000
➜
2007:
84439990
2006:
90099300
➜
2007:
84439990
2006:
90099200
➜
2007:
84439990
2006:
90099100
➜
2007:
84439990
2006:
85179088
➜
2007:
84439990
2006:
84735090
➜
2007:
84439990
2006:
84734090
➜
2007:
84439990
2006:
84733090
➜
2007:
84439990
2006:
84439080
➜
2007:
84439990
2006:
84439010
➜
2007:
84439990
2006:
90099900
➜
2007:
84439990