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Code SH 84440010 - Machines filage synthétique
Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
-Machine à filer les polyamides (420 kg, 2,5 m x 1,8 m x 2,2 m) pour la production de fibre de nylon
-Machine à extruder les fibre de polyester pour la fabrication de tissus techniques
-Ligne de filage continue pour les fibres de polypropylène (550 kg, 3,5 m x 1,2 m x 1,5 m)
-Unité de filage à chaud pour les fibres de polyéthylène téréphtalate (PET)
-Machine à filer les fibres de polyamide 6 pour la production de fibre de nylon 6
-Machine à extruder les fibres de polyacrylonitrile (PAN) pour la fabrication de fibres de carbone
-Machine à extruder les fibre de polyester pour la fabrication de tissus techniques
-Ligne de filage continue pour les fibres de polypropylène (550 kg, 3,5 m x 1,2 m x 1,5 m)
-Unité de filage à chaud pour les fibres de polyéthylène téréphtalate (PET)
-Machine à filer les fibres de polyamide 6 pour la production de fibre de nylon 6
-Machine à extruder les fibres de polyacrylonitrile (PAN) pour la fabrication de fibres de carbone
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8444
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844400
34 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84440010
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export authorization
Regulation 1509/17
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06