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Code SH 84459000 - Machines textiles préparation fils
Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machines à carder les fibres textiles (pour la préparation de la laine, du coton, etc.)
- Appareils à peigner les fils pour la création de tissus fins
- Machines à bobiner les fils textiles (canetières) pour la production de tissus
- Machines à dévider les matières textiles pour la création de tissus élastiques
- Appareils à pré-lisser les fils pour la confection de vêtements
- Machines à préparer les fils de soie pour la production de tissus précieux
- Appareils à étirer les fils de coton pour la création de tissus de haute qualité
- Appareils à peigner les fils pour la création de tissus fins
- Machines à bobiner les fils textiles (canetières) pour la production de tissus
- Machines à dévider les matières textiles pour la création de tissus élastiques
- Appareils à pré-lisser les fils pour la confection de vêtements
- Machines à préparer les fils de soie pour la production de tissus précieux
- Appareils à étirer les fils de coton pour la création de tissus de haute qualité
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8445
Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447
84459000
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8445
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844590
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84459000
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06