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Code SH 84463000 - Métiers à tisser > 30 cm
Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à tisser mécanique pour tissus de 35 cm de large (poids : 50 kg, dimensions : 100 x 60 x 40 cm)
- Métier à tisser électrique pour tissus de 40 cm de large (poids : 30 kg, dimensions : 80 x 50 x 30 cm)
- Métier à tisser manuel pour tissus de 32 cm de large (poids : 20 kg, dimensions : 60 x 40 x 20 cm)
- Métier à tisser à pedalier pour tissus de 38 cm de large (poids : 45 kg, dimensions : 110 x 60 x 40 cm)
- Métier à tisser professionnel pour tissus de 50 cm de large (poids : 70 kg, dimensions : 140 x 80 x 50 cm)
- Métier à tisser à main pour tissus de 36 cm de large (poids : 25 kg, dimensions : 70 x 50 x 30 cm)
- Métier à tisser électrique pour tissus de 40 cm de large (poids : 30 kg, dimensions : 80 x 50 x 30 cm)
- Métier à tisser manuel pour tissus de 32 cm de large (poids : 20 kg, dimensions : 60 x 40 x 20 cm)
- Métier à tisser à pedalier pour tissus de 38 cm de large (poids : 45 kg, dimensions : 110 x 60 x 40 cm)
- Métier à tisser professionnel pour tissus de 50 cm de large (poids : 70 kg, dimensions : 140 x 80 x 50 cm)
- Métier à tisser à main pour tissus de 36 cm de large (poids : 25 kg, dimensions : 70 x 50 x 30 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8446
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844630
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84463000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06