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Code SH 84471100 - Métiers circulaires ≤ 165 mm
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à tricoter circular avec cylindre de 150 mm pour petit modèle de bonneterie
- Machine de broderie circulaire avec cylindre de 140 mm pour création de motifs complexes
- Métier à dentelle ronde avec cylindre de 160 mm pour création de dentelle fine
- Métier à guipure circulaire avec cylindre de 155 mm pour génération de motifs floraux
- Machine à tulle circulaire avec cylindre de 145 mm pour création de tulle souple
- Métier à passementerie ronde avec cylindre de 158 mm pour création de tresses élégantes
- Machine de broderie circulaire avec cylindre de 140 mm pour création de motifs complexes
- Métier à dentelle ronde avec cylindre de 160 mm pour création de dentelle fine
- Métier à guipure circulaire avec cylindre de 155 mm pour génération de motifs floraux
- Machine à tulle circulaire avec cylindre de 145 mm pour création de tulle souple
- Métier à passementerie ronde avec cylindre de 158 mm pour création de tresses élégantes
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8447
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844711
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84471100
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84471100
Changements en faveur de 84471100
1993:
84471100
➜
1994:
84471110
1993:
84471100
➜
1994:
84471190
Changements en faveur de 84471100
2009:
84471110
➜
2010:
84471100
2009:
84471190
➜
2010:
84471100