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Code SH 84472020 - Métiers-chaîne et couture-tricotage
Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Métier à bonneterie rectiligne de type Raschel pour produits de mode (1,5 m de largeur, 2 tonnes)
- Machine de couture-tricotage pour vêtements de sport (220 V, 10 A, 50 Hz)
- Métier-chaîne pour tricotage de sous-vêtements (1,2 m de largeur, 500 kg)
- Machine de couture-tricotage pour tissus techniques (380 V, 5 A, 60 Hz)
- Métier à bonneterie rectiligne pour produits de literie (2 m de largeur, 1,5 tonnes)
- Machine de couture-tricotage pour vêtements de travail (230 V, 8 A, 50 Hz)
- Machine de couture-tricotage pour vêtements de sport (220 V, 10 A, 50 Hz)
- Métier-chaîne pour tricotage de sous-vêtements (1,2 m de largeur, 500 kg)
- Machine de couture-tricotage pour tissus techniques (380 V, 5 A, 60 Hz)
- Métier à bonneterie rectiligne pour produits de literie (2 m de largeur, 1,5 tonnes)
- Machine de couture-tricotage pour vêtements de travail (230 V, 8 A, 50 Hz)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
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HR
HU
PT
SK
SL-
8447
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter
844720
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
84472020
Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage
84472080
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8447
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844720
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84472020
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84472020
2003:
84472010
➜
2004:
84472020
2003:
84472092
➜
2004:
84472020