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Code SH 84482000 - Accessoires machines textile
Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ailette pour machine à filer en polyester (Larg. 10 cm, Long. 20 cm, Hauteur 5 cm)
- Broche pour machine à étirer en nylon (Diam. 5 mm, Long. 30 cm)
- Garniture de carte pour machine à trancher en polyamide (Larg. 30 cm, Long. 40 cm, Hauteur 10 cm)
- Peigne pour machine à texturer en polyéthylène (Larg. 20 cm, Long. 50 cm, Hauteur 15 cm)
- Navette pour machine à filer en polyester (Long. 50 cm, Diam. 10 mm)
- Lisse pour machine à étirer en nylon (Larg. 40 cm, Long. 60 cm, Hauteur 20 cm)
- Broche pour machine à étirer en nylon (Diam. 5 mm, Long. 30 cm)
- Garniture de carte pour machine à trancher en polyamide (Larg. 30 cm, Long. 40 cm, Hauteur 10 cm)
- Peigne pour machine à texturer en polyéthylène (Larg. 20 cm, Long. 50 cm, Hauteur 15 cm)
- Navette pour machine à filer en polyester (Long. 50 cm, Diam. 10 mm)
- Lisse pour machine à étirer en nylon (Larg. 40 cm, Long. 60 cm, Hauteur 20 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
84482000
Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844820
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84482000
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84482000
Changements en faveur de 84482000
1989:
84482000
➜
1990:
84482010
1989:
84482000
➜
1990:
84482090
Changements en faveur de 84482000
2003:
84482010
➜
2004:
84482000
2003:
84482090
➜
2004:
84482000