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Code SH 84483900 - Parties et accessoires machines
Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roue dentée de transmissions (Ø 300 mm, épaisseur 20 mm) pour machines à tricoter du n° 8445
- Peigne à carder (largeur 500 mm, hauteur 200 mm) avec broches de cardage pour machines à carder du n° 8445
- Navette en laiton (longueur 400 mm, largeur 30 mm) pour machines à tisser du n° 8445
- Ailettes de réglage (hauteur 100 mm, épaisseur 10 mm) pour mécanismes de changement de navettes du n° 8445
- Platine à aiguille (largeur 200 mm, longueur 300 mm) pour machines à broder du n° 8445
- Cadre de lisse (hauteur 150 mm, largeur 250 mm) pour machines à tisser du n° 8445
- Peigne à carder (largeur 500 mm, hauteur 200 mm) avec broches de cardage pour machines à carder du n° 8445
- Navette en laiton (longueur 400 mm, largeur 30 mm) pour machines à tisser du n° 8445
- Ailettes de réglage (hauteur 100 mm, épaisseur 10 mm) pour mécanismes de changement de navettes du n° 8445
- Platine à aiguille (largeur 200 mm, longueur 300 mm) pour machines à broder du n° 8445
- Cadre de lisse (hauteur 150 mm, largeur 250 mm) pour machines à tisser du n° 8445
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
CS
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HU
PT
SK
SL-
8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84483900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844839
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84483900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06