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Code SH 84484900 - Pièces détachées tissage
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme de changement de navettes pour métier à tisser basculant ( peso : 10 kg, dimensions : 30x20x15 cm )
- Ailettes en laiton pour machine à tisser mécanique ( longueur : 50 cm, largeur : 10 cm )
- Garniture de carte à Jacquard pour métier à tisser jacquard ( taille : 40x30 cm, poids : 5 kg )
- Navettes en bois pour métier à tisser manuel ( longueur : 20 cm, diamètre : 5 cm )
- Peigne à carder en acier inoxydable pour machine à carder ( largeur : 10 cm, hauteur : 20 cm )
- Ailettes en laiton pour machine à tisser mécanique ( longueur : 50 cm, largeur : 10 cm )
- Garniture de carte à Jacquard pour métier à tisser jacquard ( taille : 40x30 cm, poids : 5 kg )
- Navettes en bois pour métier à tisser manuel ( longueur : 20 cm, diamètre : 5 cm )
- Peigne à carder en acier inoxydable pour machine à carder ( largeur : 10 cm, hauteur : 20 cm )
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84484900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844849
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84484900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84484900
Changements en faveur de 84484900
2006:
84484900
➜
2007:
84484900
Changements en faveur de 84484900
2006:
84484100
➜
2007:
84484900
2006:
84484900
➜
2007:
84484900