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Code SH 84485900 - Pièces détachées métiers 8447
Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Parties de métiers à tisser (rameaux, lanciers, lisses)
- Navettes pour métiers à tisser (en bois ou en métal, poids de 500 grammes)
- Aiguilles pour métiers à tricoter (en acier inoxydable, longueur de 10 cm)
- Platines pour métiers à broder (largeur de 20 cm, hauteur de 5 cm)
- Crochets pour métiers à tricoter (en cuivre, diamètre de 5 mm)
- Navettes pour métiers à tisser (en bois ou en métal, poids de 500 grammes)
- Aiguilles pour métiers à tricoter (en acier inoxydable, longueur de 10 cm)
- Platines pour métiers à broder (largeur de 20 cm, hauteur de 5 cm)
- Crochets pour métiers à tricoter (en cuivre, diamètre de 5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)
Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
84485900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8448
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844859
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84485900
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06