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Code SH 84519000 - Machines textiles parties
Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Roue dentée pour machine à laver (Ø 30 cm, épaisseur 5 mm)
- Cylindre de séchage pour presse à repasser (longueur 150 cm, diamètre 30 cm)
- Pignon pour machine à teindre ( modules 1,5 mm, pas 10 mm)
- Axe pour machine à blanchir (longueur 2 m, diamètre 5 cm)
- Ensemble de roulements pour machine à=enrouler (4 pièces, diamètre 2 cm)
- Ressort de rappel pour presse à fixer (force de rappel 100 N, longueur 10 cm)
- Tête de coupe pour machine à couper ( diamètre 10 cm, angle de coupe 45°)
- Cylindre de séchage pour presse à repasser (longueur 150 cm, diamètre 30 cm)
- Pignon pour machine à teindre ( modules 1,5 mm, pas 10 mm)
- Axe pour machine à blanchir (longueur 2 m, diamètre 5 cm)
- Ensemble de roulements pour machine à=enrouler (4 pièces, diamètre 2 cm)
- Ressort de rappel pour presse à fixer (force de rappel 100 N, longueur 10 cm)
- Tête de coupe pour machine à couper ( diamètre 10 cm, angle de coupe 45°)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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SK
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8451
Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
84519000
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8451
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845190
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84519000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06