Code SH 84529000 - Meubles pour machines à coudre

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Meuble d'angle pour machine à coudre industrielle (L: 100cm x l: 50cm x h: 150cm)
- Couvercle pour machine à coudre portative (25 x 15 cm)
- Pieds réglables pour machine à coudre domestique
- Tiroir pour Ranger les aiguilles et les fournitures pour machine à coudre
- Pédale pour machine à coudre électrique
- Sac de rangement pour machine à coudre portative

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8452 Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre 84529000 Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84529000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000

Changements en faveur de 84529000
2011: 84524000
➜
2012: 84529000
2011: 84529000
➜
2012: 84529000