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Code SH 84543090 - Machines à mouler métallurgie
Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à couler en métal (150 kg, 2 mètres de long) pour la production de pièces automobile
- Presse à injecter pour la fabrication de pièces en plastique (300 kg, 1,5 mètre de large)
- Machine à mouler en injection pour la production de pièces en métal léger (50 kg, 0,5 mètre de long)
- Presse hydraulique pour la mise en forme de métaux ferreux (500 kg, 2,5 mètres de haut)
- Machine à couler en continu pour la production de feuilles de métal (200 kg, 3 mètres de long)
- Presse à injecter pour la fabrication de pièces en plastique (300 kg, 1,5 mètre de large)
- Machine à mouler en injection pour la production de pièces en métal léger (50 kg, 0,5 mètre de long)
- Presse hydraulique pour la mise en forme de métaux ferreux (500 kg, 2,5 mètres de haut)
- Machine à couler en continu pour la production de feuilles de métal (200 kg, 3 mètres de long)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8454
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845430
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84543090
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06