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Code SH 84549000 - Pièces pour métallurgie
Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyau d'alimentation pour poche de coulée (20m, Ø50mm)
- Roulement à billes pour convertisseur ( diamètre 300mm, largeur 50mm)
- Pompe à laiton pourmachine à couler (120W, 220V)
- Môle de coulée en cuivre (500mm x 300mm x 200mm)
- Poulie de renvoi pour lingotière (Ø400mm, 500mm de largeur)
- Ressort de retour pour machine à couler (Ø20mm, 500mm de long)
- Filtre à air pour convertisseur ( Ø100mm, 200mm de hauteur)
- Roulement à billes pour convertisseur ( diamètre 300mm, largeur 50mm)
- Pompe à laiton pourmachine à couler (120W, 220V)
- Môle de coulée en cuivre (500mm x 300mm x 200mm)
- Poulie de renvoi pour lingotière (Ø400mm, 500mm de largeur)
- Ressort de retour pour machine à couler (Ø20mm, 500mm de long)
- Filtre à air pour convertisseur ( Ø100mm, 200mm de hauteur)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8454
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845490
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84549000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06