Code SH 84561190 - Machines-outils laser pour enlèvement

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machine à découper des métaux par laser (poids : 500 kg, dimensions : 2m x 1m x 1,5m)
- Centre d'usinage à laser pour bois et plastique (dimensions : 3m x 2m x 2m)
- Machine de découpe laser pour textiles et cuir (poids : 200 kg, dimensions : 1,5m x 1m x 1m)
- Outil de gravure et de découpe laser pour bijoux et accesoires (poids : 50 kg, dimensions : 0,5m x 0,5m x 0,5m)
- Machine à usiner des pièces mécaniques par laser (poids : 1 t, dimensions : 4m x 2m x 2m)
- Découpeuse laser pour plastiques et métaux composites (poids : 300 kg, dimensions : 2m x 1,5m x 1m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8456 Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons 845611 Opérant par laser 84561110 Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information 84561190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845611
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84561190
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84561190
2016: 84561000
➜
2017: 84561190