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Code SH 84561290 - Machines-outils photons excluant laser
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à couper des métaux et des plastiques par faisceau de photons (poids : 500 kg, taille : 2,5 m x 1,8 m x 2,2 m)
- Outil de travail des matériaux composites par enlèvement de matières par faisceau de lumière ( Largeur : 1,5 m, Longueur : 3 m, Hauteur : 2,5 m)
- Appareil de découpe de bois et de papier par faisceau de lumière (700 kg, 2,2 m x 1,5 m x 1,8 m)
- Machine-outil pour la gravure et la découpe de matériaux complexes par faisceau de photons (hauteur : 1,8 m, largeur : 1,2 m, longueur : 2 m)
- Outil de travail du verre et des céramiques par enlèvement de matières par faisceau de lumière (poids : 300 kg, largeur : 1,2 m, longueur : 1,8 m, hauteur : 1,5 m)
- Machine de découpe de tissus et de fibres naturelles par faisceau de photons (700 kg, 2,5 m x 1,8 m x 2,2 m)
- Outil de travail des matériaux composites par enlèvement de matières par faisceau de lumière ( Largeur : 1,5 m, Longueur : 3 m, Hauteur : 2,5 m)
- Appareil de découpe de bois et de papier par faisceau de lumière (700 kg, 2,2 m x 1,5 m x 1,8 m)
- Machine-outil pour la gravure et la découpe de matériaux complexes par faisceau de photons (hauteur : 1,8 m, largeur : 1,2 m, longueur : 2 m)
- Outil de travail du verre et des céramiques par enlèvement de matières par faisceau de lumière (poids : 300 kg, largeur : 1,2 m, longueur : 1,8 m, hauteur : 1,5 m)
- Machine de découpe de tissus et de fibres naturelles par faisceau de photons (700 kg, 2,5 m x 1,8 m x 2,2 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8456
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons
845612
Opérant par autre faisceau de lumière ou de photons
84561210
Utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d'assemblages de circuits imprimés, de parties d'appareils du n° 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'information
84561290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845612
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84561290
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84561290
2016:
84561000
➜
2017:
84561290