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Code SH 84564000 - Machines-outils jet de plasma
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à découper des pièces métalliques par jet de plasma, pesant 500 kg et mesurant 2,5 m de longueur, 1,5 m de largeur et 2 m de hauteur
- Outil de découpe à jet de plasma pour métaux ferreux et non ferreux, poids 200 kg, dimensions 1,2 m x 0,8 m x 1,5 m
- Centre d'usinage à jet de plasma pour pièces complexes, pesant 1,5 tonnes et occupant un espace de 4 m x 2 m x 2,5 m
- Machine à découper desматériaux composites par jet de plasma, poids 300 kg, dimensions 1,8 m x 1,2 m x 1,8 m
- Outil de coupure à jet de plasma pour des matériaux exotiques, poids 100 kg, dimensions 0,8 m x 0,5 m x 1,2 m
- Machine à découper des surfaces courbes par jet de plasma, pesant 800 kg et occupant un espace de 2,5 m x 1,8 m x 2 m
- Outil de découpe à jet de plasma pour métaux ferreux et non ferreux, poids 200 kg, dimensions 1,2 m x 0,8 m x 1,5 m
- Centre d'usinage à jet de plasma pour pièces complexes, pesant 1,5 tonnes et occupant un espace de 4 m x 2 m x 2,5 m
- Machine à découper desматériaux composites par jet de plasma, poids 300 kg, dimensions 1,8 m x 1,2 m x 1,8 m
- Outil de coupure à jet de plasma pour des matériaux exotiques, poids 100 kg, dimensions 0,8 m x 0,5 m x 1,2 m
- Machine à découper des surfaces courbes par jet de plasma, pesant 800 kg et occupant un espace de 2,5 m x 1,8 m x 2 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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8456
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau
84564000
Opérant par jet de plasma
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8456
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845640
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84564000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84564000
2016:
84569080
➜
2017:
84564000