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Code SH 84601200 - Machines à finir métaux numérique
Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à rectifier les surfaces planes à commande numérique, pour le finissage des métaux (1500 x 800 x 1800 mm, 2500 kg)
- Centre d'usinage à commande numérique pour la précision du meulage de pièces métalliques (3000 x 1500 x 2500 mm, 5000 kg)
- Machine à affûter à commande numérique pour la fabrication de pièces de haute précision (1200 x 600 x 1800 mm, 1500 kg)
- Machine à meuler à commande numérique pour le finissage de pièces en titan (900 x 500 x 1500 mm, 800 kg)
- Machine à polir à commande numérique pour la finition des pièces en Inconel (600 x 400 x 1000 mm, 400 kg)
- Centre d'usinage à commande numérique pour la précision du meulage de pièces métalliques (3000 x 1500 x 2500 mm, 5000 kg)
- Machine à affûter à commande numérique pour la fabrication de pièces de haute précision (1200 x 600 x 1800 mm, 1500 kg)
- Machine à meuler à commande numérique pour le finissage de pièces en titan (900 x 500 x 1500 mm, 800 kg)
- Machine à polir à commande numérique pour la finition des pièces en Inconel (600 x 400 x 1000 mm, 400 kg)
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SL-
8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Machines à rectifier les surfaces planes
84601200
à commande numérique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846012
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84601200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84601200
2016:
84601100
➜
2017:
84601200
2016:
84609090
➜
2017:
84601200