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Code SH 84602200 - Machines à rectifier précisé
Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine de rectification sans centre, à commande numérique, pour l'usinage de pièces en acier inoxydable ( dimensions : 1500x800x500 mm, poids : 500 kg)
- Rectifieuse numérique à commande CNC pour la finition de pièces en alliage d'aluminium (vitesse de rotation : 500 tr/min, puissance : 5 kW)
- Centreless grinder avec commande numérique, pour le polissage de tiges en acier trempé (longueur maximale de pièce : 3000 mm, diamètre maximum de pièce : 200 mm)
- Machine à rectifier sans centre, à commande numérique, pour la précision de pièces en titane pour l'industrie aéronautique (vitesse de rotation : 800 tr/min, précision de calibration : +/- 0,01 mm)
- Rectifieuse numérique à commande CNC pour la finition de pièces en alliage d'aluminium (vitesse de rotation : 500 tr/min, puissance : 5 kW)
- Centreless grinder avec commande numérique, pour le polissage de tiges en acier trempé (longueur maximale de pièce : 3000 mm, diamètre maximum de pièce : 200 mm)
- Machine à rectifier sans centre, à commande numérique, pour la précision de pièces en titane pour l'industrie aéronautique (vitesse de rotation : 800 tr/min, précision de calibration : +/- 0,01 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Autres machines à rectifier
84602200
Machines à rectifier sans centre, à commande numérique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846022
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84602200
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84602200
2016:
84602115
➜
2017:
84602200
2016:
84609090
➜
2017:
84602200