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Code SH 84619000 - Machines-outils enlèvement métal
Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Machine à raboter horizontale de 300 kg pour raboter des pièces de métal de grande taille (1,5 m x 2 m x 1,5 m)
- Tour à metaux pour trabajiller des pièces de précision de diamètre inférieur à 10 mm (poids : 50 kg)
- Machine à brocher verticale pour travailler des pièces de forte épaisseur (hauteur : 2,5 m, largeur : 1,2 m, profondeur : 1,5 m)
- Machine à mortaiser semi-automatique pour travailler des pièces de bois métallisé ( Dimensions : 1,8 m x 1,2 m x 0,8 m, poids : 200 kg)
- Machine à scier à ruban pour couper des tôles d'acier de forte épaisseur (longueur : 5 m, largeur : 1 m, hauteur : 2 m)
- Machine à tronçonner à commande numérique pour travailler des pièces de précision de petite taille (dimensions : 0,8 m x 0,5 m x 0,5 m, poids : 30 kg)
- Tour à metaux pour trabajiller des pièces de précision de diamètre inférieur à 10 mm (poids : 50 kg)
- Machine à brocher verticale pour travailler des pièces de forte épaisseur (hauteur : 2,5 m, largeur : 1,2 m, profondeur : 1,5 m)
- Machine à mortaiser semi-automatique pour travailler des pièces de bois métallisé ( Dimensions : 1,8 m x 1,2 m x 0,8 m, poids : 200 kg)
- Machine à scier à ruban pour couper des tôles d'acier de forte épaisseur (longueur : 5 m, largeur : 1 m, hauteur : 2 m)
- Machine à tronçonner à commande numérique pour travailler des pièces de précision de petite taille (dimensions : 0,8 m x 0,5 m x 0,5 m, poids : 30 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846190
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84619000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84619000
Changements en faveur de 84619000
2001:
84619000
➜
2002:
84619000
Changements en faveur de 84619000
2001:
84611000
➜
2002:
84619000
2001:
84619000
➜
2002:
84619000